Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CELASTOFIB
COOPER-STANDARD AUTOMOTIVE FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3768474
Date de dépôt :
22/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
CELASTOFIB de COOPER-STANDARD AUTOMOTIVE FRANCE

Présentation de la marque CELASTOFIB

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COOPER-STANDARD AUTOMOTIVE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CELASTOFIB »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COOPER-STANDARD AUTOMOTIVE FRANCE domicilié(e) Immeuble Aristote 141 rue Michel Carré 95100 ARGENTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 798 927 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

COOPER-STANDARD AUTOMOTIVE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Cell-O-Flex , PAKAR


COOPER-STANDARD AUTOMOTIVE FRANCE, Société par actions simplifiée - Immeuble Aristote 141 rue Michel Carré 95100 ARGENTEUIL - France - SIREN 389798927


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Inscription le 4 juillet 2011 - Rejet total n°552776 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04

Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ;

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules automobiles ; garnitures d'étanchéité de carrosseries de véhicules automobiles ; garnitures d'étanchéité de portes de véhicules automobiles ; joints d'étanchéité de vitres automobiles ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits en matières plastiques mi-ouvrées. Matières à calfeutrer et à isoler ; bagues d'étanchéité ; garnitures d'étanchéité ; feuilles thermoplastiques ; élastomères isolants ; matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques ; caoutchouc naturel et synthétique, produits en caoutchouc naturel et synthétique mi-ouvrés pour l'industrie automobile ; joints non métalliques, joints pour véhicules automobiles et utilitaires.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.